Le site virtualtour.amivr360.com est édité par Andrea Perino, situé à 119 Kleine Wijngaardstraat, enregistré sous le numéro BCE 0843761329 et TVA BE 0843.761.329.
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Le site virtualtour.amivr360.com a pour objet la présentation et la vente de prestations de services de visites virtuelles 360°, de numérisation 3D et de solutions immersives. Les modalités spécifiques de chaque prestation sont définies dans le devis accepté par le Client.
Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Concernant les prestations de services : le Prestataire reste titulaire des droits de propriété intellectuelle sur les créations réalisées (visites virtuelles, photographies, données 3D). Le Client bénéficie d’une licence d’utilisation pour l’exploitation commerciale du tour virtuel. Sauf mention contraire écrite, le Client autorise le Prestataire à utiliser des extraits des réalisations à des fins de promotion de son savoir-faire (portfolio, réseaux sociaux).
Le Client s’engage à ce que les lieux soient propres, rangés et prêts pour la captation à l’heure convenue. Le Prestataire n’est pas responsable du désordre, de la présence de tiers ou d’éléments indésirables sur les images. Toute demande de nouvelle captation due à un défaut de préparation des lieux fera l’objet d’une facturation complémentaire. Le Client déclare détenir toutes les autorisations nécessaires (droit de propriété, droit à l’image des biens) pour la diffusion publique des images du site capturé.
Le Client est seul responsable de la protection, de la dissimulation ou du retrait de ses objets de valeur (bijoux, argent liquide, œuvres d’art, documents confidentiels ou personnels, codes d’accès, etc.) ainsi que de tout élément dont la visibilité pourrait compromettre sa sécurité ou sa vie privée avant le début de la captation. Le Prestataire ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de vol, de préjudice, ou d’utilisation malveillante par des tiers des informations visuelles contenues dans le tour virtuel une fois celui-ci livré ou publié.
Selon l’offre choisie et précisée sur le devis, la livraison s’effectue soit par l’activation d’un lien d’hébergement tiers (ex: Matterport, Kuula), soit par la livraison de fichiers sources. Dans le cas d’un hébergement, celui-ci est inclus pour la durée précisée au devis. À l’expiration de cette période, un renouvellement sera nécessaire pour maintenir le lien actif.
Le Prestataire s’engage à réaliser les prestations avec tout le soin d’un professionnel. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de défaut de préparation des lieux par le Client. L’utilisation des contenus du site se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
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